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Utilisation du site www.coaching-paysage.com

 

I- Identification
II- Propriété Intellectuelle
III- Données Personnelles
IV- Responsabilités
V- Galerie Photos
VI- Litiges

I- Identification
Le site www.coaching-paysage.com que vous consultez actuellement est la propriété de la société COACHING PAYSAGE, dont le siège social est situé : 
17 rue de la Chêneraie
31270 CUGNAUX
FRANCE

Le représentant légal et la directrice de la publication est Mme Joëlle GARDAIS.
Ce site a été réalisé par la société BEYUNIK 7 impasse de l'Aubépine 31370 TOURNEFEUILLE
Responsable : Laurie PUISSET

Ce site est hébergé par WIX pour le compte de Coaching Paysage. 
Copyright : Coaching Paysage ©2017


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II- Propriété intellectuelle
"Coaching Paysage" est propriétaire du nom de domaine www.coaching-paysage.com. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (textes, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, notamment) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les visuels et notamment les photographies ne sont pas contractuelles. Elles sont la propriété de www.wix.com. Seuls les visuels de réalisation de projets sont la propriété exclusive de la société Coaching Paysage.
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III- Données personnelles
Pour offrir aux internautes des services adaptés, la société Coaching Paysage peut être amenée à leurs demander de fournir des données personnelles, certaines obligatoires et d'autres facultatives. la société Coaching Paysage entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail et postale, ville, état/département…) que les internautes sont susceptibles de fournir à la société Coaching Paysage dans le cadre de leur inscription sur les formulaires de demande d’information.


Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement des internautes. En tout état de cause, si l’internaute ne souhaite pas communiquer ses données personnelles, la société Coaching Paysage ne pourra répondre convenablement à ses questions. La société Coaching Paysage s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.

Les données personnelles collectées sur www.coaching-paysage.com sont principalement destinées à l'usage de la société Coaching Paysage, et ne pourront faire l'objet de cession à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée, l’internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles qu’il nous communique sur www.coaching-paysage.com. Il peut exercer ce droit en envoyant un courrier à : Coaching Paysage – 17 rue de la Chêneraie 31270 CUGNAUX FRANCE.

IV- Responsabilités
L'accès au site www.coaching-paysage.com confère à l’internaute un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.
La société Coaching Paysage propose sur son site www.coaching-paysage.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l'association a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. La société Coaching Paysage ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
La société Coaching Paysage s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Coaching Paysage ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site internet, qui ne constituent ni une garantie, ni un engagement de la part de l'Association à l’égard des internautes. En particulier, la société "Coaching Paysage" ne saurait être tenue pour responsable :

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La société Coaching Paysage met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Il est toutefois rappelé que la société ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
La société Coaching Paysage s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La société ne pourra cependant être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

V- Galerie Photos
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En conséquence, vous vous interdisez notamment :

  • de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les visuels sans autorisation écrite particulière et préalable de la personne détentrice des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les visuels

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  • de modifier de quelle que manière que ce soit les visuels et plus généralement de porter atteinte à l’intégrité des visuels.

Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des visuels. Pour toute information relative aux crédits photographiques, nous vous remercions de consulter le Président de La société Coaching Paysage - 17 rue de la Chêneraie 31270 CUGNAUX FRANCE - Tel. : 06.16.76.05.45.

VI- Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 « Pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 « Relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ».

MENTIONS LÉGALES

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